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CONDITIONS GENERALES DE VENTE

DEFINITIONS

Est Client au titre des présentes Conditions Générales toute personne, physique ou morale qui commande un article mis en vente par la société SCG PARTNER via son site Internet.
Est vendeur des articles mis en vente sur le site www.valoisvintage-paris.com, la société SCG PARTNER.

OBJET DES CONDITIONS GENERALES DE VENTE ET CHAMP D'APPLICATION
Les présentes Conditions Générales sont rédigées en français et en anglais et ont pour objet de définir les droits et obligations des parties dans le cadre de la vente en ligne des articles proposés par VALOIS VINTAGE PARIS.
Les présentes Conditions Générales de Vente s'appliquent, sans restriction ni réserve à l'ensemble des articles proposés à la vente par VALOIS VINTAGE PARIS, sur son site Internet www.valoisvintage-paris.com.
Ces articles sont les suivants : vêtements, accessoires, articles de mode de luxe, objets de décoration, bijoux.
Le fait, pour un Client, de commander sur le site Internet de VALOIS VINTAGE PARIS emporte acceptation pleine et entière des présentes Conditions Générales de Vente. Elles sont accessibles à tout moment sur ce site Internet et prévaudront, le cas échéant, sur toute autre version.
Sauf preuve contraire, les données enregistrées par V.V.P. constituent la preuve de l'ensemble des transactions.
Tout autre document que les présentes Conditions Générales de Vente et notamment catalogues, prospectus, publicités, notices, na quune valeur informative et indicative, non contractuelle.

DUREE
Les présentes conditions s'appliquent pendant toute la durée de mise en ligne des articles offerts par la société SCG PARTNER.

CAPACITE
Le Client reconnaît avoir la capacité de contracter aux conditions décrites, c'est à dire être âgé d'au moins 18 ans, être capable juridiquement de contracter et ne pas être sous tutelle ou curatelle. L'acheteur garantit la véracité et l'exactitude des informations fournies par ses soins ou tout autre membre de sa famille.

ARTICLES

1. CARACTERISTIQUES

Les articles sont vendus sur le Site VALOIS VINTAGE PARIS dans le respect de la législation française en vigueur et aux normes applicables en France.
Les articles vendus sur le Site VALOIS VINTAGE PARIS sont des articles dont la société SCG PARTNER est dépositaire en suite de la remise desdits articles par leur propriétaire en vue de leur vente.
Les articles vendus sur le Site VALOIS VINTAGE PARIS sont neufs ou d'occasion.
VALOIS VINTAGE PARIS s'efforce de décrire et présenter au mieux, sur les fiches descriptives des articles mis en vente, les caractéristiques essentielles de ces derniers, à savoir la boutique où l'article est en vente, la marque, la matière, la taille, la couleur, l'état etc. L'article mis en vente est accompagné d'une ou plusieurs photographies de celui-ci.
Les photographies et illustrations accompagnant les articles sur le Site Internet n'ont pas de valeur contractuelle et malgré toutes les précautions prises par VALOIS VINTAGE PARIS, des erreurs peuvent se produire.

En aucun cas, la responsabilité de SCG PARTNER ne pourrait être engagée pour ces faits.

Une confirmation des informations figurant sur la fiche descriptive de l'article en vente en ligne est toujours possible en appelant le service commercial de la société du lundi au vendredi de 9h30 à 18h au 01 49 24 97 64 ou en envoyant un courrier électronique en cliquant sur la touche contact du site www.valoisvintage-paris.com et en déposant votre demande.

2. DISPONIBILITE
Le Site V.V.P propose la vente en ligne d'articles déposés par ses Clients afin d'être vendus.
Les articles ainsi mis en ligne sont donc par essence uniques.
Toutefois, il est possible qu'un article mis en vente en ligne soit simultanément vendu en ligne ou en boutique.
En ce cas, V.V.P informera au plus vite le Client de l'indisponibilité de l'article commandé par courrier électronique.

VALOIS VINTAGE PARIS proposera alors au Client de consulter les articles de même catégorie et de faire un nouveau choix d'articles s'il le souhaite ou tout simplement de le rembourser.

PRIX

1. MONTANT
Les prix des articles vendus sur le Site Internet sont indiqués en Euros, toutes taxes comprises, hors frais de livraison.
La livraison des articles achetés sur le Site V.V.P a lieu aux frais du client en France Métropolitaine et pour le reste du Monde.
Le prix indiqué dans la confirmation de la commande par le Site V.V.P est le prix définitif.
Le paiement lui-même ne sera considéré comme définitif qu'àprès encaissement effectif des fonds par la société SCG PARTNER.
Tous les prix sont donnés sous réserve d'erreur typographique manifeste.

2. CONDITIONS ET MODALITES DE PAIEMENT
L'acquisition des articles mis en ligne sur le Site V.V.P est réalisée contre paiement par le Client du prix figurant sur le Site.
Le Client a la possibilité de régler sa commande selon plusieurs façons :
Par Carte Bancaire : Carte Bleue, VISA, Eurocard/Mastercard ; Par Paypal, Par Cetelem (3ou 4X sans frais); Par Virement bancaire

Si le client choisit le paiement par carte, il sera dirigé vers le serveur sécurisé de la Banque Crédit Mutuel. Lorsqu'il règle ses achats par carte de paiement, ses données sont cryptées lors de la transaction, garantissant leur totale sécurité.
Si le paiement est accepté par sa banque le client pourra retourner sur le Site V.V.P en cliquant sur le bouton de retour de la page de confirmation de son paiement.
Sa confirmation de commande accompagnée du bon de commande lui sera envoyée à l'adresse E-mail que le Client a indiquée dans les pages de commande.
Par Virement Bancaire : la commande sera enregistrée et validée au moment du crédit du compte de la société SCG PARTNER en ligne du montant de la commande. En ce cas, le Client recevra un email de confirmation d'autorisation de paiement.

Afin déviter les fraudes, V.V.P informe son Client que pour les achats dépassant la somme de 300 euros, il pourra lui être demandé d'adresser par tous moyens à sa convenance, une copie de sa pièce d'identité ainsi qu'un justificatif de domicile, la commande ne pouvant être prise en considération qu'à réception de ces éléments et vérifications des données.

3. DEFAUT DE REGLEMENT
V.V.P ne sera pas tenu de procéder à la livraison des articles commandés par le Client si celui-ci ne lui en paye pas le prix dans les conditions et les modalités ci-dessus indiquées.
V.V.P se réserve le droit de refuser d'effectuer une livraison ou d'honorer une commande d'un Client qui n'aurait pas réglé une commande précédente ou avec lequel un litige ne serait pas résolu.

4. RESERVATION EN LIGNE
Le Client peut également s'il le souhaite, procéder à la réservation en ligne des articles qu'il souhaite acquérir en boutique, moyennant le versement d'arrhes correspondant à 25% du prix du ou des articles réservés.
Le montant des arrhes versées par le Client est immédiatement débité.
Le Client ayant réservé le ou les articles, procèdera au règlement de la marchandise réservée en ligne en se déplaçant à la boutique où se trouve l'article dans les 48 heures de sa réservation.
A défaut de régler en boutique ses achats réservés en ligne dans le délai ci-dessus visé, la réservation deviendra caduque et les articles seront de nouveau proposés à la vente et remis en ligne.
En cas d'absence d'achat des articles réservés en ligne par le Client dans le délai susvisé, le montant des arrhes sera conservé par la société SCG PARTNER.

COMMANDE
Les langues proposées pour passer la commande sont le français et l'anglais.
Le Site V.V.P permet au Client de conclure sa commande selon les modalités suivantes :
1. Choix de l'article
2. Validation du panier
3. Si le client n'a pas de compte : création du compte client
4. Validation de la commande
5. Choix du mode de paiement
6. Confirmation de la commande par email de V.V.P.

Toute commande sur le Site Internet www.valoisvintage-paris.com vaut acceptation et adhésion sans restriction ni réserve aux présentes Conditions Générales de Vente.
A l'issue de la saisie des données de sa commande, le Client peut, par la lecture des instructions qui sont données sur le Site VALOIS VINTAGE PARIS, et avant la confirmation de la commande, vérifier celle-ci et, le cas échéant la corriger.

La vente ne sera considérée comme définitive qu'après l'envoi au Client de la confirmation de la commande par VALOIS VINTAGE PARIS et encaissement par celui-ci de l'intégralité du prix.
En l'absence de courrier électronique de confirmation émis par V.V.P, la commande n'a pas été prise en compte. Il appartient donc au Client dans tous les cas de s'assurer de la bonne réception du courrier électronique de confirmation.


LIVRAISON - TRANSPORT

1. DELAI
Les articles acquis en ligne par le Client seront livrés à l'adresse indiquée par le Client lors de sa commande sur le Site Internet dans un délai maximum de 8 jours pour la France Métropolitaine et 15 jours pour l'étranger ou la France non métropolitaine, Corse comprise, à compter de la confirmation de la commande par V.V.P.
Les livraisons sont assurées  soit par CHRONOPOST, la poste COLLISSIMO, par FEDEX ou par coursier (Paris intra-muros).

LE TRANSPORT DE VOTRE COLIS
Les colis sont expédiés en 48h/72h après réception de votre paiement. Le mode d'expédition standard est le Colissimo suivi, Chronopost remis avec signature, ou via Fedex. Quel que soit le mode d'expédition choisi, nous vous fournirons (par email) dès que possible un numéro de suivi qui vous permettra de suivre en ligne la livraison de votre colis.

Les frais d'expédition comprennent l'emballage, la manutention et les frais postaux. Nous vous conseillons de regrouper vos achats en une unique commande. Votre colis est expédié à vos propres risques, un soin particulier est apporté au colis contenant des produits fragiles.
Les colis sont surdimensionnés et protégés.
V.V.P sengage à faire ses meilleurs efforts pour livrer les articles commandés par le Client dans les délais ci-dessus précisés.

Ces délais sont communiqués à titre indicatif et un dépassement éventuel ne pourra donner lieu à aucun dommage et intérêts, retenue ou annulation de la commande par le Client.

La livraison est réputée effectuée dès la remise des articles commandés par V.V.P au transporteur.

Les articles voyagent donc aux risques et périls du Client, même lorsque la commande est adressée à un autre destinataire.

Dans tous les cas, en cas de non réception d'un colis dans les délais indicatifs, le Client peut contacter le Service Client au n° 01 49 24 97 64 (ouvert de 09h30 à 17h00 )ou en adressant un courrier électronique à l'adresse suivante « contact@valoisvintage-paris.com». Le Service Client s'efforcera de déterminer la cause du retard et la communiquera au Client.

2. TRANSFERT DE PROPRIETE  TRANSFERT DES RISQUES
Le transfert de propriété des articles mis en vente sur le Site VALOIS VINTAGE PARIS au profit du Client, ne sera réalisé qu'après complet paiement du prix par ce dernier, et ce quelle que soit la date de livraison desdits articles.
En revanche, le transfert des risques de perte et de détérioration des articles de VALOIS VINTAGE PARIS sera réalisé dès remise des articles au transporteur.

3. LIEU DE LIVRAISON
Le transporteur livre à l'adresse indiquée par le Client.
En cas d'absence, le transporteur laissera dans la boîte aux lettres un avis de passage avec soit un numéro de téléphone du service à contacter pour prévoir une seconde livraison, soit l'indication de la nécessité de se rendre au bureau de poste pour retirer lobjet. Les frais de la nouvelle livraison seront à la charge du Client.

4. RECEPTION
Le Client acquiert les articles en l'état indiqué dans la fiche descriptive de l'article.
Létat de larticle en vente est mentionné selon la description suivante :
• JAMAIS PORTE: ces articles paraissent neufs et sont sans défaut.
• TRES BON ETAT: ces articles ont été très peu utilisés et restent sans défaut.
• BON ETAT: ces articles ont été peu utilisés et restent de très bon aspect. Ils peuvent présenter quelques défauts peu apparents.
• VINTAGE: ces articles ont été souvent utilisés mais restent de bon aspect. Ils peuvent présenter des défauts d'usage.
Le Client reconnaît donc par les présentes avoir acquis l'article en l'état de sa description dans la fiche le concernant.

5. RECLAMATIONS
Le Client peut adresser ses réclamations concernant les éventuels manquant ou erreur dans l'article livré dans les trois jours de sa réception par E-mail en sadressant à V.V.P (contact@valoisvintage-paris.com).
En cas de manquant ou d'erreur, V.V.P assurera la livraison des manquants ou la rectification de l'erreur dans ses meilleurs délais et à ses frais.


DROIT DE RETRACTATION
Conformément à la loi Hamon du 14 juin 2014, le Client s'il est un consommateur, dispose d'un délai de quatorze jours francs pour exercer son droit de rétractation sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalités, à l'exception, des frais de retour qui restent à sa charge, ceci ne concerne que les achats en ligne. Les achats en magasin ne sont ni repris ni échangés.
Le délai mentionné à l'alinéa précédent court à compter de la livraison des produits.
Pour exercer son droit de retour, pour nous aider dans notre gestion des stocks, le Client doit essayer de contacter au préalable le service Client par E-mail dans les 48 heures après réception de l'article en indiquant la mention « demande de retour » dans l'objet de l'E-mail. Ensuite le retour est conseillé avec numéro de suivi et contre signature, muni du numéro de commande.

L'article doit nécessairement être retourné à V.V.P (Valois Vintage Paris, 8 rue des Saussaies, 75008 Paris), dans un état propre à la revente, c'est à dire en respectant les conditions de retour énoncées ci-dessous : 

- Etat exact d'origine, étiquette fixée sur l'article
- Aucune trace d'utilisation
- Parfait état de fonctionnement
- Si l'article était emballé, restitution de l'article dans son emballage lequel doit être intact,
- Restitution de tous les accessoires qui y étaient joints,
- Restitution, le cas échéant, de la notice, garanties ou autres documents qui sont les accessoires de l'article livré.

Les articles doivent impérativement être accompagnés du bon de retour qui aura préalablement été imprimé sur le Site.
Les risques liés au retour du produit, qu'elle qu'en soit la cause, incombent au Client.
En cas d'exercice du droit de retour dans le respect des conditions stipulées aux présentes, le Client se verra proposer soit un échange avec un article similaire s'il existe, soit un remboursement dans les trente jours suivant la date à laquelle ce droit a été exercé, les frais de port seront remboursés sur la base du tarif standard de La Poste (dans ce cas un envoi Fedex ne sera que partiellement remboursé).

GARANT
V.V.P n'assure aucun service après vente sur les articles mis en vente.

RESPONSABILITE
V.V.P ne sera pas considéré comme responsable ni défaillant pour tout retard ou inexécution consécutif à la survenance d'un cas de force majeure habituellement reconnu par la jurisprudence française.


LOI APPLICABLE
Toutes les clauses figurant dans les présentes Conditions Générales de Vente, ainsi que toutes les opérations dachat et de vente qui y sont visées, seront soumises au droit français.

REGLEMENT DES LITIGES
En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.

II CONDITIONS D'UTILISATION DU SITE

UTILISATION DU SITE
Le Site est disponible sur la base dun service en l'état et n'est accessible qu'en fonction de sa disponibilité. V.V.P n'est en aucun cas responsable, si en raison des opérations de maintenance du Site ou pour des raisons qui lui sont extérieures, l'internaute ne peut accéder au Site, ou si cet accès est interrompu, à quelque moment que ce soit, empêchant de réaliser l'opération.

MODIFICATIONS DU SITE
V.V.P peut modifier tout aspect du Site ou son contenu, y compris la disponibilité des services, ses caractéristiques, informations, données ou contenu.

MODIFICATIONS DES CONDITIONS DE VENTE ET D'UTILISATION
V.V.P se réserve le droit de modifier ou de mettre à jour les présentes Conditions de Vente et d'Utilisation du Site, à tout moment, sans préavis. La version en vigueur de ces Conditions de Vente et d'Utilisation du Site est affichée sur le Site à compter de la date à laquelle une modification prend effet.

La poursuite de l'utilisation du Site, après qu'une modification des Conditions de Vente et d'Utilisation du Site est intervenue, constitue l'acceptation de la part de linternaute de cette modification, étant entendu que la version des Conditions de Vente et d'Utilisation applicable à lachat darticle par l'intermédiaire du Site, est celle en vigueur au jour de la commande du Client et pour laquelle il a donné son acceptation expresse.

ANALYSES DES COMMANDES 3-D SECURE

3-D Secure est un protocole sécurisé de paiement sur Internet.
Déployé sous les appellations commerciales Verified By Visa et MasterCard SecureCode, 3-D Secure a été développé par Visa et Mastercard pour permettre aux marchands de limiter les risques de fraude sur Internet, liés aux tentatives d’usurpation d’identité. Il consiste à s’assurer, lors de chaque paiement en ligne, que la carte est bien utilisée par son titulaire.
Dans ce cas où, à la fois le commerçant et la banque du porteur de la carte sont équipés, une étape supplémentaire a lieu au moment du paiement. En plus du numéro de carte bancaire, de la date d'expiration de la carte et des trois chiffres du code de sécurité (imprimés au dos de la carte), l’internaute doit saisir un mot de passe, tel que sa date de naissance (authentification simple) ou un code dynamique à usage unique (authentification forte).


Description Le concept de base de ce protocole (basé sur l'échange de messages XML) est de lier le processus d'autorisation financière avec une authentification en ligne. Cette authentification est basée sur un modèle comportant trois domaines (d'où le nom 3D) qui sont :
le commerçant et la banque qui recevra les fonds ((en) Acquirer Domain) ;
la banque qui a délivré la carte de paiement ((en) Issuer Domain) ;
le système de carte bancaire ((en) Interoperability Domain).
Le protocole utilise des messages XML envoyés via des connexions SSL (qui garantissent l'authentification du serveur et du client par des certificats numériques).

Modalités

L'activation du système se fait pour le client lors du 1er achat sur un site web 3D-Secure.
Selon la banque émettrice de la carte, les modalités d'authentification varient :
Crédit mutuel et CIC ; le client doit au choix, soit indiquer l'un des codes inscrits sur sa « carte de clés personnelles » (une grille de 64 codes à 4 chiffres dans laquelle il faut piocher le bon code en fonction de la ligne et de la colonne demandée par le site web) et un code reçu par e-mail à l'adresse liée à son compte bancaire, soit indiquer un code reçu par SMS sur le n° de téléphone associé à son compte bancaire ;
Axa Banque ; un code unique est envoyé par SMS
Caisse d'épargne ; un code est envoyé par SMS ;
HSBC ; le client doit indiquer sa date de naissance ; depuis juin 2010 un code est envoyé par SMS1 ;
BNP Paribas ; le client doit indiquer sa date de naissance ; depuis juillet 2009 un code est envoyé par SMS2. Le client peut opter pour un authentifieur matériel Digipass3 ;
Société générale et Boursorama ; le client doit indiquer sa date de naissance, depuis septembre 2009 un code est envoyé par SMS ;
Crédit agricole (dont LCL) ; depuis 2010, un code est envoyé par SMS, à défaut le client doit indiquer un mot de passe personnel crée lors de la première utilisation4 ;
BRED Banque populaire ; une clé d'authentification Ipab, clé cryptographique format clé USB ;
Groupama Banque ; le client doit indiquer son nom, le code postal de sa résidence et sa date de naissance ;
La Banque postale ; un code est envoyé par SMS ou une possibilité d'indiquer les quatre premiers chiffres de son numéro de contrat ;
Crédit coopératif ; un code est généré sur le "lecteur sésame" déverrouillé par l'insertion de la carte bleue du porteur et la saisie du code PIN de la carte5 ;
ING Direct ; un code est envoyé par SMS.